Comprendre la télétransmission

Afin d'accélérer les remboursements et simplifier les démarches, la majorité des organismes complémentaires santé et les régimes d' assurance maladie obligatoire ont mis en place un dispositif permettant des opérations informatisées appelé télétransmission.

La télétransmission permet d'informer directement ta Caisse de Sécurité Sociale de toutes tes informations de santé. Grâce à ce dispositif d’échange informatisé NOEMIE (Norme Ouverte d’Échanges entre le Régime Assurance Maladie et les Intervenants Extérieurs), tu n’as pas besoin d’envoyer de feuille de soins papier.

Si tu as une complémentaire santé, la Sécurité Sociale télétransmet ton décompte, après remboursement de la part obligatoire, vers ta mutuelle qui à son tour te remboursera la part complémentaire.

Comment être remboursé grâce à la télétransmission ?

Tu dois transmettre à la Sécurité Sociale ton attestation de mutuelle pour qu’elle dispose de toutes les informations pour mettre en place la télétransmission. Souvent, ton organisme de complémentaire santé s’en charge automatiquement, mais dans le doute, appelle ta caisse d’Assurance Maladie pour être certain que la télétransmission a été mise en place et que tu n’as donc aucune démarche particulière à effectuer.

Pour bénéficier de la télétransmission, tu dois toujours présenter ta carte visite lors d’un rendez-vous médical. Sinon, le professionnel de santé te fera une feuille de soin papier que tu devras envoyer par La Poste (les délais de remboursement sont alors plus long). Grâce à la télétransmission, les démarches de remboursement deviennent plus simples et plus rapides. Le remboursement des frais de santé s'effectue en 48h.

Pour bénéficier du meilleur taux de remboursement, il te faut respecter le parcours de soins coordonnés.

Cas particuliers

Si ton professionnel de santé n’accepte pas la carte vitale, tu dois alors adresser la feuille de soins papier à la ta Sécurité Sociale. Une fois le remboursement de l’Assurance Maladie effectuée, les informations concernant tes frais de santé seront transmises à ta mutuelle.

Dans certains cas, tu auras besoin de joindre à ta mutuelle des documents supplémentaires (factures) aux décomptes télétransmis, comme c’est le cas pour les soins optiques, dentaires ou les séances chez l’ostéopathe.

Hey toi !

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